Temple du mauvais goût et de l'humour au second degré,
Potins et ragots te seront présentés.
Pour les amis de la tranquillité ce forum est à éviter,
Après moult Bièraubeurres, tu pourras ici entrer...
Bonjour à tous et bienvenue au point info du Ministère de la Magie !
Ici, vous trouverez des communiqués en provenance du Ministère, vous informant des derniers événements s'y étant produit, des lois y ayant été votées, des nominations et élections aux différents postes à responsabilité, etc.
Pour plus de lisibilité, la Composition du Ministère et le Recueil de Lois (ainsi que, le cas échéant, la Consitution) seront mis à jour sur ce premier message.
De plus, vous pourrez ici vous renseigner sur les modalités d'admission au sein de notre institution et y déposer votre candidature (chose que vous pouvez également faire dans le Panneau de l'Utilisateur, onglet Groupes).
Bulletin d'information (20 septembre 2009)
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Depuis quelques mois, le Ministère de la Magie était enlisé dans une crise institutionnelle qui l'avait remué jusqu'à ses racines les plus profondes. Les locaux, désertés par les employés, tombaient lentement en ruine et une fermeture pure et simple du site avait été envisagée.
Depuis un mois, cependant, un regain d'énergie a permis de reprendre les choses en main. Les locaux ont été remis à neuf et les contrats de certains employés résiliés.
Cette rénovation s'est traduite, concrètement, par la suppression de tous les départements pré-existants. Le premier nouveau département à avoir installé ses locaux est le C.R.A.M.M., Centre de Recherche sur les Arcanes de la Magie Moderne dirigé par Rufus McCry.
De plus, pour causes de coups d'état divers et démissions variées, aucun Ministre de la Magie ne se trouve actuellement en exercice. Pour cette raison, jusqu'à organisation d'élections, les Présidents du Magenmagot et du Temple des Lois assurent l'intérim.
Enfin, le Ministère de la Magie se distingue de celui qui nous est présenté dans les livres de J.K. Rowling ; il ne s'agit plus du Ministère Britannique de la Magie mais du Ministère Francophone de la Magie.
Composition du Ministère (28 février 2011)
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Ministre de la Magie :Hawaii Président-Sorcier du Magenmagot :Merlinus Mentis Président du Temple des Lois :Abraxan
Directrice de l'O.G.R.E. (Office de Gestion des Ressources Économiques du Ministère) :Puppet
Départements
• Directeur du C.R.A.M.M. (Centre de Recherche sur les Arcanes de la Magie Moderne) :-
• Directeur du D.U.S.T. (Département pour les Urgence Sanitaires et Troubles magiques) :Pantalaemon
• Directeur du D.R.I.N.G. (Département des Relations Inter-Nationales et Gouvernementales) :Randalthor
• Directrice du S.T.I.C. (Service des Transports Inter-Continentaux) :strawberry
• Directeur du S.C.R.E.A.M. (Service de Contrôle et de Régulation des Êtres et Artéfacts Magiques) :Billiwig
• Directeur du S.A.L.A.M.A.N.D.R.E. (Service Autonome de Logistique et d'Administration Ministérielle des Accidents, Négligences, Dérèglements, Retournements et Égarements) :Mîrmegil
• Directeur du JUMP (Département de la Justice Magique et des Services Pénitentiaires) :Merlinus Mentis
Constitution du Ministère
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Constitution du Ministère Francophone de la Magie
Préambule
Le peuple sorcier des contrées Francophones proclame solennellement son attachement et sa fidélité au Code International du Secret Magique tel que rédigé en 1692.
Art. 1. - Le Ministère Francophone de la Magie, groupe de la Gazette du Sorcier, en respecte tous les membres et composantes.
Art. 2. - Le Ministère de la Magie est un sous-forum RPG de la Gazette du Sorcier. Par conséquent, une ambiance de travail et une attitude sérieuse doit être de mise, ce qui ne l'empêche pas de rester un univers ludique.
Art. 3. - Le Ministère applique la séparation des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire nécessaire à la démocratie.
Les représentants suprêmes de chacun de ces pouvoirs sont indépendants les uns des autres.
Le Conseil Ministériel est composé des trois représentants suprêmes du Ministère : Ministre de la Magie, Président du Temple des Lois et Président-Sorcier du Magenmagot.
Titre I : De la Souveraineté
Art. 4. - La devise du Ministère de la Magie est "L'Égalité sera notre objectif, la Justice notre devoir et la Diversité notre avenir".
Art. 5. - La souveraineté appartient au peuple magique qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum.
Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel.
La loi favorise l'égal accès de tous les êtres aux mandats électoraux et fonctions électives, sans distinction de sexe ou d'espèce.
Titre II : Du Ministre de la Magie et de son gouvernement
Art. 6. - Le Ministre de la Magie est le chef du pouvoir exécutif.
Il est mandaté par les membres du Ministère au suffrage universel direct pour un mandat de 9 mois. Ces élections doivent être précédées d'une campagne d'au moins 14 jours.
Il ne peut prétendre à deux mandats successifs mais est autorisé à se présenter à nouveaux ultérieurement.
Art. 7. - Le Ministre peut décréter tant que cela n'enfreint pas les lois et la Constitution.
Le Ministre peut, par décret, demander aux modérateurs du Ministère la suppression de topics qui ne servent pas depuis plus de six mois.
Art. 8. - Le Ministre, une fois élu, peut former un gouvernement composé de Secrétariats d'État.
Le Gouvernement ne peut prendre de mesures ou décisions allant à l’encontre de la démocratie.
Les mandats de Secrétaires d'État sont renouvelables sans restriction.
La destitution d'un Secrétaire d'État ne peut avoir lieu que sûr décision du Conseil Ministériel.
Art. 9. - Les Secrétaires d'État ont autorité sur les départements et sur les politiques menées par ceux-ci.
Ils ont pour objectif de coordonner les actions des départements autour de projets phares, que ceux-ci soit à l'initiative du Ministre ou non.
Les Secrétaires d'État doivent rapporter les projets départementaux relevant de leur cercle de compétence et menés à leur terme, à la moitié du mandat magi-ministériel.
Lorsqu'un projet gouvernemental est entamé, le Secrétariat d'État concerné doit le suivre jusqu'à son terme. Les Secrétariats d'États ne peuvent suivre plus d'un projet gouvernemental. Un projet se définit de la manière suivante : propositions de lois, idées de réformes gouvernementales, propositions culturelles, éducatives, sportives, etc...
Titre III : Des Départements
Art. 10. - Les directeurs de département sont nommés par le Président du Temple des Lois et le Président-Sorcier du Magenmagot.
Les postes de directeurs sont redistribués à mi-mandat du Ministre pour une durée de 6 mois. Les candidatures au poste de directeur doivent être accompagnées d'un projet politique pour le département visé.
La destitution d'un directeur ne peut se faire que sur demande du SE référent auprès du Conseil Ministériel.
Art. 11. - Chaque directeur de Département doit veiller au fonctionnement correct de celui-ci et s'en porter responsable. Toutefois, un département peut être mis sous la tutelle d'un Secrétariat d'État qui veillera à son bon fonctionnement. En ce cas, le département concerné devra lui rendre compte de ses différentes missions.
Art. 12. - Les Départements, bureaux et autres divisions du Ministère peuvent être fusionnés par décret conjoint du Ministre et du Président du Temple des Lois. Leur suppression nécessite un vote du Temple des Lois et l'annonce est faite par le Président Sorcier du Magenmagot, après vérification. Leur affectation à un Secrétariat d'État nécessite un décret du Ministre.
La création d'un département doit être demandée par le Ministre de la Magie au Président du Temple des Lois. Celui-ci évaluera l'intérêt de la demande et soumettra le projet au vote du Temple des Lois pendant une durée de 5 jours.
Titre IV : Du Temple des Lois
Art. 13. - Le Président du Temple des Lois est en charge du pouvoir législatif. Il supervise la création et l'élection des lois.
Il est mandaté par les membres du Ministère au suffrage universel direct pour un mandat de 9 mois. Ces élections doivent être précédées d'une campagne d'au moins 14 jours.
Il ne peut prétendre à deux mandats successifs mais est autorisé à se présenter à nouveaux ultérieurement.
Art. 14. - Les lois sont votées au Temple des Lois par les membres du Ministère, à la majorité qualifiée des votants. Chacun peut proposer un projet de loi ; il se doit de l'envoyer au Président du Temple des Lois qui examine si elle n'est pas redondante avec les textes existants, si ce n'est pas le cas, le projet est mis en débats sur le topic adéquat. Le vote blanc est pris en compte.
Art. 15. - Toutes les lois se doivent de respecter les droits et libertés de chacun de ses membres ou futurs membres, de tous les êtres, sans distinctions d'espèces.
Toute proposition ou projet de loi devra passer devant le Conseil Ministériel, qui jugera si le texte est conforme à la Constitution ou non.
Art. 16. - Toutes les lois votées doivent être publiées. Les lois sont votées à la majorité absolue des voix exprimées. Elles sont publiées sur le topic dédié par le Ministre de la Magie, après annonce des résultats par le Président du Temple des Lois.
Art. 17. - Si un projet de correction de la Constitution (qu'il concerne un ou plusieurs articles) est soumis à l'appréciation du Temple des Lois, il devra faire l'objet de délibérations prioritaires. Une modification de la Constitution doit être votée, au Temple des Lois, à la majorité qualifiée des votants.
Titre V : Du Magenmagot
Art. 18. - La justice est à la charge du Président-Sorcier du Magenmagot.
Ce dernier est mandaté par les membres du Ministère au suffrage universel direct pour un mandat de 9 mois. Ces élections doivent être précédées d'une campagne d'au moins 14 jours.
Il ne peut prétendre à deux mandats successifs mais est autorisé à se présenter à nouveaux ultérieurement.
Art. 19. - Tout atteinte à la Constitution quelle qu'elle soit, et que cela soit par un simple membre du Ministère, un Directeur, un Secrétaire d'État ou le Ministre lui-même, sera passible de procès devant le Magenmagot, qui devra se saisir prioritairement de l'affaire.
Art. 20. - Le Magenmagot est soumis aux règle édictées dans le Code Judiciaire. Ce dernier a une valeur constitutionnelle.
Recueil des Lois
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Loi relative aux elfes de maison
2 A(abrogé par loi de mars 2010) : Tout elfe de maison a droit à un salaire d'au moins 12 Mornilles par mois avec l'ajout de deux jours de congés payés.
2 B : Chaque elfe de maison possède une semaine de 38 Heures de Travail, le reste étant mis à son entière responsabilité, si il le souhaite, il a le droit de travailler en heures supplémentaires pour son patron qui devra le rémunérer la somme d'une mornille pour trois heure de travail supplémentaires.
2 C(abrogé par loi de mars 2010) : Les patrons des elfes de maison n'ont plus le droit d'user de coups sur leur elfe de maison. Chaque coup et blessure sera passible d'une amende et d'une mise en justice devant le tribunal du magenmagot.
2 D(abrogé par loi de mars 2010) : Tout elfe de maison a le droit de démissioner lorsqu'il le souhaite, et de saisir son patron en justice pour coups et blessures ou injures raciales.
2 E(abrogé par loi de mars 2010) : L'âge de commencement du travail pour les elfes de maison est réhaussé à 6 Ans (au lieu de 2 jusqu'à présent, NB > L'espérance de vie d'un elfe de maison doit se situer aux alentours des 40 ans).
2 F : Un elfe de maison peut partir à la retraite si il le souhaite à partir de 30 ans, la somme de sa retraite sera de 50 % de son salaire et sera rémunérée par l'Etat. Les patrons des elfes de maison ont pour obligation de les garder chez eux, jusqu'à ce que les elfes trouvent un logement.
2 G : Un elfe de maison a le droit de travailler dans un autre domaine que celui des tâches ménagères.
2 H (abrogé par loi de mars 2010) : Tout elfe de maison a droit a une éducation, et le droit donc d'entrer dans une école.
2 I : Les elfes de maison ont le droit d'être représentés au Ministère, comme tous les autres êtres, pour servir de temoignages.
2 J(abrogé par loi de mars 2010) : Pour éviter les auto-mutilations et en contre-partie des sommes versées par le Ministère, les elfes de maison doivent s'engager à suivre un psychologue.
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Le code judiciaire
Partie I : du Magenmagot
1A Le président est élu au suffrage universel.
1B Le Président du Magenmagot est dissocié du Président du Temple des Lois dés l'élection de septembre 2007 (cf. réferendum)
1C Le Magenmagot est seul compétent pour les procès et actions en justice du Ministère
1D Il collabore avec le Département de la Justice Magique dont l'avis de son ou sa directeur(rice) est pris en compte très sérieusement.
1E Le Ministre est inéligible au poste de président assumant déjà une fonction importante
Partie II : Des délits
2AToute personne qui porte atteinte ou à une personne moralement, physiquement, ... commet un délit.
2B L'acte de terrorisme est le fait d'espionner, de poster des messages diffamatoires ou maltraitant les institutions en abusant de son pouvoir de poster.
2C Toute personne accusant à tort quelqu'un d'un crime quelconque doit en répondre devant le Magenmagot comme faussaire. Tout faussaire est coupable d'abuser du Magenmagot et d'essayer de faire sanctionner pour servir ses intérêts.
2D Toute personne demandant la démission du Ministre ou essayant de monter le peuple contre le gouvernement n'est coupable que si elle use de diffamation et de faux témoignages.
2E Les personnes non-actives ne peuvent pas être jugés pour leur inactivité.
2F La création de groupes et de partis est autorisé au sein du Ministère tant que ça ne porte pas atteinte à l'ordre public ou si son but est terroriste.
Partie III : Des Peines 3A Les peines sont choisies par une commission spéciale de deux membres du Magenmagot et de deux personnes exterieures au Magenmagot qui ne se sont pas exprimé en faveur de l'un des partis et qui n'ont pas de relation plus que de collègue avec l'une des partis.
3B Les peines doivent être proportionnelles au délit, ainsi un floodeur ne peut pas être jugé d'expulsions si c'est son premier procès.
3C Les peines sont : Avertissement, déferance de jugement auprès des modérateurs, expulsion provisoire ou travaux forcés. Une autre peine peut être proposée si 65% ou plus des membres du Magenmagot l'approuve.
Partie IV : Autres 4A Un procès doit comporter : deux avocats de l’accusation, deux de la défense choisis parmi les membres du Magenmagot, des témoins des deux, un juge : le président, un greffier choisis parmi les membres du Magenmagot. Le procès se déroule en trois parties : 1. la mise en accusation, 2. le jugement, 3. la délibération. Pour une mise en accusation, il faut demander au ministre de saisir le Magenmagot, puis les preuves sont versés au dossier. S’il apparaît effectivement qu’il y a faute, un jugement est décidé. Le Département de la Justice magique demande à quatre avocats de défendre les deux partis, les avocats ne doivent pas être témoins. Le jugement doit durer au moins une semaine. Un vote aura lieu pour définir qui de l’accusé ou de la victime est responsable. Et le juge demandera des sanctions contre le responsable.
4B Si un des partis le souhaite, il peut faire faire appel à la décision du Magenmagot, alors de nouveaux avocats et une commission spéciale s'occuperont de l'affaire. Si l'appel est approuvé, alors le jugement sera refait.
4C Le déroulement d'un jugement est dans l'ordre suivant. Les deux partis doivent jurer de dire la vérité, que la vérité, encore la vérité. Au sort, un des deux partis est entendu le premier, l'avocat du parti opposé peut poser des questions dont le parti interrogé est obligé de répondre. Puis c'est au second parti d'accomplir cette tâche. Les témoins sont alors entendus. Puis les avocats doivent effectuer une plaidoirie qui, si elle pose question à l'un des partis, ce parti doit répondre. Alors le juge peut demander et poser des questions ; les membres non-avocats etc., peuvent demander à poser une seule question. Le président doit alors demander à l'accusé de plaider coupable ou non-coupable. Il propose alors une ou plusieurs peines contre l'accusé ou demander un retournement de jugement (voir ci-dessous). Le Magenmagot vote alors ces décisions et doivent être appliquer selon la décision votée.
4D Un retournement de jugement permet à l'accusé de devenir victime et à la victime de devenir coupable s'il advient que les preuves et déclarations le prouvent. Le jugement recommence alors mais avc un retournement des rôles et il n'y a pas de jugement.
4E Si un des deux partis veulent changer d'avocat au cours du procès il peut et alors le procès est arrêté pendant deux ou trois jours. Si le parti en question n'a pas encore trouvé d'avocat, le président du Magenmagot en proscrit un d'office.
4F Toutes preuves doient-être donner, montrer ou indiquer au responsable du lieu où la faute se produit : directeur pour le département, ministre pour le reste qui doit les donner au tribunal
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Loi concernant l'admission au Ministère de la Magie
Article 1 : La motivation d'un candidat est soumise à l'appréciation des membres du Ministère par le biais d'un questionnaire (cf. Annexe) et chacun a le droit de juger si la candidature lui convient ou non.
Article 2 : Une candidature doit être motivée par des réponses explicites au questionnaire, qui fut créé dans ce but.
Article 3 : Les arguments appuyant un refus ou une acceptation de candidature doivent être exposés par une explication personnelle ou par la validation de l'avis exposé par un autre membre du Ministère.
Article 4 : Les arguments appuyant un refus ou une acceptation doivent être basé sur le questionnaire présenté et non pas sur des jugements de valeurs, d'idées ou d'opinions.
Article 5 : Les arguments appuyant un refus ou une acceptation peuvent être basés sur une analyse des posts du candidat.
Article 6 : Les votes sont automatiquement clos au bout de 7 jours.
Article 7 : On ne peut voter pour ou contre une personne dont la candidature est antérieure à sa propre admission.
Article 8 : Si un ancien membre exprime le désir de revenir, il devra à nouveau soumettre à un questionnaire auquel seront éventuellement jointes des questions subsidiaires permettant de mieux apprécier son désir de réintégrer le Ministère.
Article 9 : Après une période d'inactivité ministérielle de 3 mois, la désinscription est automatique.
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Loi Relative à l'Enseignement Magique.
Titre I • Du juste contrôle de l'enseignement magique prodigué
Article 1. L'éducation des sorciers âgés de moins de 11 ans, âge auquel les Académies de Magie reconnues et agréées par le Ministère Francophone de la Magie accueillent leurs élèves de Première Année, est laissée à la charge des parents ou des responsables légaux et magiques. De même, la scolarisation des sorciers et sorcières âgés de 11 à 18 ans reste facultative.
Article 2. En dehors des examens de fin d'année, deux examens spécifiques sanctionnent le niveau d'étude des sorciers. Le premier est le Brevet Universel de Sorcellerie Élémentaire (appelé plus communément B.U.S.E.) qui est prodigué en fin de Cinquième Année et le second se nomme Accumulation de Sorcellerie Particulièrement Intensive et Contraignante (A.S.P.I.C.) à la fin de la scolarité en Septième Année. Ces tests classiques, divisés en une épreuve théorique et une autre pratique, sont menés par l'Académie des examinateurs magiques ; les professeurs peuvent surveiller les examens, mais toutefois pas celui couvrant leur propre matière.
Article 3. Le Ministère de la Magie ne reconnait comme officiel aucun autre examen que les B.U.S.E. et A.S.P.I.C. Ces examens ne peuvent être passés qu'en des lieux désignés et agréés par le Ministère Francophone de la Magie.
Article 4. Le programme scolaire prodigué dans les Académies de Magie reconnues et agréées par le Ministère Francophone de la Magie est en partie contrôlé par le Ministère de la Magie qui se charge de vérifier sa légitimité et son bon fonctionnement. Toutefois, chaque instructeur est libre de l'enseigner comme il l'entend et de la façon qui lui semble la meilleure.
Article 5. Dans l'optique d'un enseignement magique toujours plus optimal, régulièrement, un Inspecteur Ministériel, nommé par le Département de l’Éducation Magique, aura pour but de vérifier si l'équipe professorale occupe correctement ses fonctions et la façon dont ils dispensent leurs cours. Dans le pire des cas, s'il s'avérait qu'un professeur n'occupe pas assez bien ses fonctions, il pourra être sanctionné, voire renvoyé, mais l'avis et l'accord du directeur sera obligatoirement requis.
Article 6. Tout don ou leg fait à l’École ne pourra être accepté qu'après un vote du conseil, et avec l'agrément du directeur, ceci dans le but d'éviter toute corruption.
Titre II • De l'enseignement magique francophone
Article 1. Toute Académie de Magie, établissement d'enseignement, doit être reconnue officiellement par le Ministère Francophone de la Magie.
Article 2. L'enseignement des jeunes sorciers et sorcières est assuré par une Académie de Magie officiellement reconnue et agréée par le Ministère Francophone de la Magie. Cet enseignement est dispensé en sept années sauf si il s'avérait qu'un redoublement soit profitable aux jeunes sorciers et sorcières concerné(e)s. À la fin de chaque année, tous les élèves sont évalués afin de savoir s'ils ont le niveau requis pour atteindre l'année supérieure. En cas d'échec, ils devront redoubler leur année.
Article 3. L'école est régie par son règlement intérieur, par les droits et les devoirs qui en découlent et cela indépendamment du Ministère de la Magie excepté s'il s'avérait qu'un Grand Inquisiteur soit nommé. Le directeur de l'école a en son pouvoir de rechercher et choisir les enseignants de son école mais toutefois, si celui-ci ne réussit pas à en trouver un, le Ministère se donne le droit d'imposer son choix.
Article 4. Bien que toute Académie de Magie soit dirigée par un directeur, elle est également gérée par un Conseil d'Administration qui a le pouvoir d'en nommer mais aussi d'en destituer le directeur. Cette destitution requiert toutefois un vote à l'unanimité de ses douze membres. Le Conseil d'Administration devra respecter certaines conditions avant de démettre le directeur de ses fonctions, notamment en n'agissant qu'en cas de force majeure (dragoncelle, incapacité mentale à occuper ses fonctions, mort prématurée, etc...). Cette décision devra être règlementée et judicieusement réfléchie afin d'éviter un quelconque abus.
Article 5. Le Conseil d'Administration est composé de douze membres qualifiés avec cinq parents d'élèves, trois représentants officiels du Ministère de la Magie choisis au sein du département de l'Éducation Magique dont le directeur du-dit département, ainsi que deux représentants des employés de l'Académie de Magie concernée et deux examinateurs des B.U.S.E. et A.S.P.I.C.
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Loi relative aux elfes de maison
Article 1 : Un elfe de maison ne peut être reconnu comme l'égal d'un sorcier, si tel n'est pas son désir.
Article 2 : Tout elfe de maison peut prétendre à un salaire d'au moins 12 Mornilles par mois, avec l'ajout de deux jours de congés s'il le souhaite.
Article 3 : Un elfe de maison mis au chômage peut se déclarer "libre", assurant alors le remplacement d'autres elfes malades, ou bien décider de devenir un elfe gardien du Ministère, en assurant le bon fonctionnement des locaux du Ministère. Il devra se déclarer auprès du Ministère de la magie, qui se chargera de l'aider à trouver une nouvelle famille ou de l'employer dans les différents départements du Ministère.
Article 4 : Tout Maître d'un elfe de maison devra veiller à ce que celui-ci ne souffre pas de malnutrition ou de maladie. De plus, une correction envers un elfe ne doit en aucun cas le handicaper durablement, sous peine d'amende(s) lourde(s). Concernant les auto-mutilations, il est du devoir du Maître de faire en sorte que celles-ci ne soient ni handicapantes ni trop dangereuses pour l'elfe.
Article 5 : Un elfe ne peut être mis au travail avant sa quatrième année, au cours de laquelle il pourra s'il le désire se lier à la famille le prenant gracieusement en charge depuis sa naissance.
Article 6 : Tout elfe surpris à utiliser ses pouvoirs pour des raisons contre-morale se verra emprisonné et ne sera rendu à la famille l'accueillant qu'après 24h d'incarcération. S'il dit avoir agi pour le bien de sa famille, il peut y avoir confrontation. S'il s'agit d'un elfe libre, il sera contraint à des travaux d'intérêt général et ne pourra prétendre au moindre salaire pour cela.
Article 7 : L'éducation d'un elfe se déroulera durant les quatre premières années de sa vie et sera assurée principalement par ses ainés et la famille dans laquelle il vit.
Cette éducation devra porter sur la santé, le monde sorcier et différents aspects des tâches attribuées aux elfes de maison.
Article 8 : Les elfes de maison devront se présenter une fois par trimestre à un Médicomage mandaté par le Ministère de la Magie.
L'accès à un parcours de soin dépendant du Ministère de la Magie leur est également assuré en dehors de ces quatre visites annuelles.
Article 9 : Un elfe a le droit d'être heureux, cela va de soi, c'est même fortement conseillé.
Article 10 : Un elfe peut choisir ses vêtements s'il le désire. Sont cependant interdits les vêtements suivant:
- Taie d'oreiller jusqu'aux oreilles ;
- Jean trop large ;
- Chaussettes "Harry Potter".
Les vêtements ne doivent pas mettre en péril les missions des elfes.
Article 11 : Un sorcier ne peut forcer un elfe à avoir un salaire, des congés ou des vêtements convenables (le fait d'obtenir un vêtement étant signe, pour certains elfes, qu'ils ne sont bons à rien).
Article 12 : Toute organisation prônant l'égalité des elfes et des sorciers ne pourra être considérée comme légale sans validation du Ministère de la Magie après que celui-ci aura vérifié l'application valable des lois relatives aux elfes en son sein.
Article 13 : Le Ministère de la Magie pourra dépêcher des Aurors pour enquêter sur les possibles maltraitances sévères envers les elfes, mais ne pourra en aucun cas surveiller les faits et gestes d'une famille de sorcier pour les besoin de l'enquête.
Article 14 : Les articles 2A, 2C, 2D, 2E, 2H et 2J de la Loi relative aux elfes de maison (mai 2007) sont abrogés.
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Loi sur les hôpitaux dépendants du Ministère Francophone de la Magie
Titre I - De la classification des centres médicaux
Article 1. Il existe quatre catégories de centres, classifiées de la plus importante à la moins importante comme suit : Centre Médicomagique de Première Importance (CMPI), Centre Médicomagique d’Importance Secondaire (CMIS), Dispensorcier de Première Catégorie (DPC), Dispensorcier de Seconde Catégorie (DSC) Article 2. Une catégorie supplémentaire pour les centres de relaxation existe. Cependant, la plupart du temps, ce genre de centre est indépendant, ce qui rend ce label rare : Centre Féérothérapique (CF) Article 3. Tout centre ne répondant pas aux critères énoncés ci-dessous ne peut prétendre au titre de centre officiel. Pour passer dans la catégorie supérieure, un centre doit remplir tous les critères à laquelle il prétend accéder.
Titre II - Des postes médicaux
Article 1. Il existe différents postes qui doivent être occupés dans les centres dépendants du ministère francophone de la magie :
1.1. Directeur de centre : en directe relation avec le ministère, il doit gérer les ressources, humaines comme financières du centre dont il est responsable. Il est nommé sur ordre du ministère et est généralement choisi parmi les membres du centre. C’est un poste à vie, à moins que le directeur ne décide de démissionner ou qu'il soit démis de ses fonctions par le Ministère de la Magie. 1.2. Médicomage : sorcier formé à soigner toute forme de maladie basique. 1.3. Doctomage : sorcier spécialisé dans la guérison d’une maladie précise et/ou dans la recherche. En cas d’absence de Pharmasorcier (voir 2.1), un Doctomage occupe également ce poste et est alors nommé Pharmage. 1.4. Ambulomage : sorcier formé à soigner toute forme de maladie basique, rattaché à un centre important mais opérant en solo loin de son centre de direction (plus de 100Km).
Article 2. Il existe différents postes qui peuvent être occupés dans les centres dépendants du ministère francophone de la magie :
2.1. Pharmasorcier : sorcier chargé d’étudier les traitements des maladies, de les préparer. Le Pharmasorcier en Chef est également chargé de gérer les stocks du centre. 2.2. Traducteur : si le centre couvre une zone occupée par des non-francophones, il peut avoir besoin d’un traducteur. 2.3. Magomasseur : sorcier chargé du bien être du patient. Les magomasseurs représentent une importante part du personnel des CF. 2.4. Portosorcier : sorcier chargé de mettre un place un portoloin pour tout sorcier à mobilité réduite et de l’accompagner lors du trajet pour s’assurer que l’arrivée se fait sans problème. Traditionnellement, les portosorciers opèrent par équipe de deux.
Titre III - Des CMPI
Article 1. Les CMPI doivent être capable de gérer n’importe quelle maladie connue à ce jour et pouvant affecter le monde sorcier Article 2. Les CMPI doivent être capable de faire face à toute épidémie majeure en fournissant des informations et des aides aux centres d’importance inférieure. Article 3. Les CMPI doivent compter dans leurs départements un département de recherche sur les maladies et les traitements employant des doctomages et des pharmasorciers. Article 4. Les CMPI doivent être ouverts 24/h, 7/j, et assurer un service de médicomage à domicile (pour un zone d’un rayon inférieure à 100Km autour du centre). Article 5. Les CMPI doivent fournir un service d’ambulomages s’ils couvrent une zone supérieure à 100Km de rayon. Article 6. Les CMPI doivent être accessibles par au moins 5 moyens : Transplanage, Poudre de Cheminette, Marche, Portoloin mis en place par le centre, Portoloin. Article 7. Les CMPI doivent compter dans leur personnel au moins deux portosorciers. Article 8. Les CMPI doivent compter dans leur personnel au moins un magomasseur.
Titre IV - Des CMIS
Article 1. Les CMIS doivent être capable de gérer n’importe quelle maladie connue à ce jour et pouvant affecter le monde sorcier. Article 2. Les CMIS doivent être ouverts 24/h, 7/j, et assurer un service de médicomage à domicile (pour un zone d’un rayon inférieure à 100Km autour du centre). Article 3. Les CMIS doivent fournir un service d’ambulomage s’ils couvrent une zone supérieure à 100Km de rayon. Article 4. Les CMIS doivent être accessibles par au moins 4 moyens : Transplanage, Poudre de Cheminette, Marche, Portoloin mis en place par le centre. Article 5. Les CMIS doivent compter dans leur personnel au moins deux portosorciers.
Titre V - Des DPC
Article 1. Les DPC doivent être capable de gérer un grand nombre de maladies connues à ce jour et pouvant affecter le monde sorcier. Article 2. Les DPC doivent être capable de gérer toutes les maladies spécifiques à la région dans laquelle ils sont installés et pouvant affecter le monde sorcier. Article 3. Les DPC doivent être ouverts au moins 12 heures/j, 6/7j. Article 4. Les DPC, s’ils sont le centre unique d’un archipel, doivent avoir au moins un ambulomage pour cinq îles. Si deux centres couvrent l’archipel, ce nombre tombe à au moins un ambulomage pour sept îles. Article 5. Les DPC doivent au moins employer un pharmage. Article 6. Les DPC doivent employer au moins cinq médicomages pour assurer une permanence au centre. Article 7. Les DPC doivent être accessibles par au moins 3 moyens : Transplanage, Poudre de Cheminette, Marche.
Titre VI - Des DSC
Article 1. Les DSC dépendent du DPC le plus proche géographiquement. Article 2. Les DSC doivent être capables de gérer toutes les maladies spécifiques à la région dans laquelle ils sont installés et pouvant affecter le monde sorcier. Article 3. Les DSC doivent être ouverts au moins 12 heures/j, 6/7j. Article 4. Les DSC s’ils sont le centre unique d’un archipel, doivent avoir au moins un Ambulomage pour quatre îles. Si deux centres couvrent l’archipel, ce nombre tombe à au moins un ambulomage pour cinq îles. Si un DPC couvre également l’archipel, ce nombre tombe à au moins un ambulomage pour dix îles. Article 5. Les DSC doivent être accessible au moins par 2 moyens : Transplanage, Marche. Article 6. Si nécessaire, les DSC doivent être capable de transporter un patient vers le DPC le plus proche géographiquement en un temps minimal. Article 7. Les DSC doivent employer au moins deux médicomages pour assurer une permanence au centre.
Titre VII - Des CF
Article 1. Les CF ne sont pas des centres médicaux à proprement parlé et ne doivent pas être capables de prendre en charge une maladie quelconque. Article 2. Les CF sont une exception aux règles 1.2. et 1.4. concernant les postes médicaux. Article 3. Les CF doivent employer un pharmage ou un pharmasorcier afin de gérer leurs stocks. Article 4. Les CF doivent employer au moins un magomasseur pour trois patients. Article 5. Les CF sont indépendants dans leurs horaires d’ouvertures. Ils sont ouverts au public pour la journée et comptent quelque patients à plein temps. Article 6. Les CF doivent offrir le logis et le couvert à leurs patients à plein temps. Article 7. Les CF doivent être accessible par au moins 3 moyens : Transplanage, Poudre de Cheminette, Marche. Article 8. Il est recommandé aux CF d’employer au moins un médicomage pour assurer une permanence santé, bien que rien ne les y oblige.
Titre VIII - Du financement
Article 1. Les centres sont financés directement par le DUST, lui-même financé par le ministère francophone de la magie. Article 2. Les centres sont à but non lucratif ; tout bénéfice est reversé au DUST et réinvestit afin d’améliorer la qualité des traitements, l’accessibilité ou de créer un nouveau centre. Article 3. Les centres doivent être financés selon leur importance, leur personnel et la zone qu’ils couvrent. Les deux dernières caractéristiques sont à l’appréciation du DUST. Article 4. Les financements minimums par catégorie sont les suivant :
4.1. Les CMPI doivent être financés à hauteur d’au moins : 1600 Gallions 4.2. Les CMIS doivent être financés à hauteur d’au moins : 1000 Gallions 4.3. Les DPC doivent être financés à hauteur d’au moins : 600 Gallions 4.4. Les DSC doivent être financés à hauteur d’au moins : 530 Gallions 4.5. Les CF doivent être financés à hauteur d’au moins : 490 Gallions
Article 5. Les centres peuvent recevoir des donations de la part de particuliers, à condition que celles-ci se fassent de manière anonyme. Article 6. Les centres peuvent facturer au patient un maximum de 60% du coût des soins, traitements, frais de logement et de repas. Article 7. Les financements du DUST représentent 80% des besoins financiers d'un centre, le reste est subventionné par les donations et les frais facturés aux patients Article 8. Les salaires représentent 70% des besoins financiers du centre, les 30% restants sont des frais de fonctionnement et d'approvisionnement.
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Loi sur la gestion des ressources économiques du Ministère
Titre I • Du juste contrôle des budgets
Article 1. L'Office de Gestion des Ressources Économiques (O.G.R.E.), organe autonome du Ministère Francophone de la Magie, exerce la gestion des budgets et des employés mobiles du Ministère. Article 2. Le Conseil Ministériel supervise les activités de l'O.G.R.E. ; il en nomme et révoque le directeur. Article 3. Tout membre du Ministère Francophone de la Magie peut faire un recours devant le Conseil Ministériel s'il estime qu'une décision de l'O.G.R.E. est contestable.
Titre II • De l'origine des Fonds Ministériels
Article 1. Le Ministère Francophone de la Magie lève des impôts sur les territoires soumis à son autorité.
La nature de ces impôts est définie par décret du Ministre de la Magie. Article 2. Le Ministère Francophone de la Magie ne peut recevoir de dons de particuliers ; il peut en revanche percevoir un legs. Article 3. L'O.G.R.E. peut - de manière exceptionnelle - emprunter auprès d'un établissement bancaire sorcier au nom du Ministère Francophone de la Magie. Article 4. Le Ministère Francophone de la Magie peut percevoir des revenus au travers d'entreprises situées ou non sur les territoires qu'il administre.
Titre III • Des employés et des salaires
Article 1. Le salaire mensuel net des Hauts-Responsables du Ministère Francophone de la Magie (Ministre de la Magie, Président-Sorcier du Magenmagot, Président du Temple des Lois) est fixé à 426 Gallions 14 Mornilles. Aucune prime ni aucun cumul de salaire ne saurait s'y ajouter. Article 2. Le salaire mensuel net des Directeurs de Département du Ministère est fixé à 325 Gallions 3 Mornilles. Aucun cumul de salaire ne saurait s'y ajouter en dehors des cas de chevauchement. Article 3. Le salaire mensuel net des employés à temps plein du Ministère non désignés dans les articles précédents est fixé au sein de chaque département selon l'échelle suivante :
Poste de rang 1 : Employé de bureau : 200 Gallions
Poste de rang 2 : Employé qualifié : 230 Gallions 9 Mornilles
Poste de rang 3 : Employé spécialisé : 261 Gallions 1 Mornilles
Poste de rang 4 : Employé à responsabilités : 291 Gallions 12 Mornilles
Chaque département devra indiquer à quelle catégorie se rattache chacun des postes qu'il propose.
Aucun cumul de salaire ne saurait avoir lieu en dehors des cas de chevauchement.
Le salaire horaire net est fixé à 1 Gallion 4 Mornilles 3 Noises pour tous les autres employés du Ministère. Article 4. Un employé affecté à un département peut occuper plusieurs postes de rangs différents à l'intérieur de celui-ci.
L'employé touche un salaire correspondant aux rangs pour lesquels il travaille plus du quart de son temps de travail.
Le salaire dudit employé sera donc calculé en fonction du temps travaillé dans chacun des postes occupés.
La part de chaque poste au sein de l'affectation doit être clairement établie entre le département et l'employé dès la prise de fonction de celui-ci ; un rapport doit être transmis à l'O.G.R.E. Article 5. Tout employé en disponibilité touche l'équivalent d'un mi-temps du rang d'employé de bureau. Article 6. Les employés du Ministère Francophone de la Magie sont susceptibles de recevoir diverses primes dans les conditions fixées par les articles qui suivent :
4.1.Prime d'Unicité : Tout directeur de Département ne disposant d'aucun personnel reçoit une prime mensuelle nette de 50 Gallions 13 Mornilles. 4.2.Prime de risque : Tout employé du Ministère se trouvant amené à risquer sa vie au cours d'une mission ordonnée par un responsable hiérarchique peut réclamer une prime de risque allant jusqu'à 50 Gallions. Une seule prime de risque peut être demandée chaque mois ; la valeur de cette prime sera fonction des risques encourus et du nombre de missions effectuées. 4.3.Prime de formation : Tout employé du Ministère effectuant une formation à la demande d'un supérieur hiérarchique reçoit une prime de formation d'une valeur nette de 1 Gallion. 4.4.Prime de chevauchement : Tout employé du Ministère occupant un poste dans deux départements reçoit la moitié du salaire de chacun de ses postes et une prime de chevauchement d'une valeur nette de 1 Gallion 6 Mornilles.
Tout employé du Ministère occupant un poste dans trois départements reçoit le tiers du salaire de chacun de ses postes et une prime de chevauchement d'une valeur nette de 2 Gallions 1 Mornille.
Les chevauchements doivent impérativement être d'horaires égaux. Un chevauchement excédant trois départements ne pourra donner lieu une prime de chevauchement et l'employé ne sera pas considéré comme travaillant à temps plein.
Les Hauts-Responsables du Ministère ne peuvent prétendre à une prime de chevauchement. 4.5.Prime de mobilité : Tout employé du ministère étant amené à se déplacer fréquemment, régulièrement ou non, sur des longues distance reçoit une prime de déplacement de 1 Gallion 7 Mornilles, au delà de 1000 km parcourus en distance. 4.6.Prime d'expérience : Tout employé du ministère pouvant justifier de 20 ans de bons et loyaux services au ministère se verra attribuer une prime de 1 Gallion et 3 Mornilles. 4.7.Heures supplémentaires : Tout employé à temps plein du Ministère peut réclamer une indemnisation pour des heures de travail - en bureau ou en extérieur - effectuées à la demande d'un supérieur hiérarchique. Cette indemnisation horaire nette mensuelle est fixée à 1 Gallions 12 Mornilles. Cette indemnisation ne saurait en aucun cas dépasser 17 Gallions 1 Mornille par mois.
Titre IV • Des crédits départementaux
Article 1. Chaque département reçoit un budget mensuel de 500 Gallions.
Ce budget peut être majoré pour les départements employant plus de 5 personnes, à raison de 20 Gallions par employé par mois. Article 2. Ce budget sert au renouvellement des équipements, à l'achat de fournitures et aux déplacements éventuels des employés. Article 3. Tout département du Ministère Francophone de la Magie peut demander des crédits exceptionnels à l'O.G.R.E. ; cette demande devra détailler avec précision l'emploi des crédits requis.
Titre V • Des autres budgets
Article 1. Le Ministère Francophone de la Magie peut être amené à participer financièrement à des manifestations de nature variée (culturelle, sportive, commerciale...) ; à ces occasions, les budgets seront évalués par l'O.G.R.E. qui les attribuera par décret. Article 2. L'O.G.R.E. est chargé de l'organisation des événements ministériels (réceptions, expositions...) tant au niveau financier qu'aux niveaux des locaux et des personnels.
Archives
Spoiler (cliquez pour révéler) :
Ancienne Constitution du Ministère de la Magie
1A : Le Ministère de la Magie est un groupe de la Gazette du Sorcier qui compose avec tous les autres, il les respecte tous mais ne fait pas de différences entre tous les membres de la Gds.
1B : Sa devise est « Equité, Démocratie et Solidarité, » il est dirigé par le Ministre de la Magie.
1C : Le Magenmagot est le tribunal du Ministère, le pouvoir judiciaire est exercé par les directeurs de chaque département, partis reconnus de plus de deux adhérents, des ambassadeurs de chaque groupe politique de la Gazette et des adjoints du Ministre.
1D : Le Temple des Lois est l’organe législatif du Ministère, ce pouvoir est exercé par les directeurs de chaque département, partis reconnus de plus de deux adhérents et des adjoints au Ministre.
1E : Le Temple des Lois et le Magenmagot sont régis et présidés par le Ministre de la Magie et le Président du Temple. Ce dernier est élu au suffrage universel direct tous les six mois.
1F: Le Ministre de la Magie est élu au suffrage universel direct tous les six mois. Il se doit de mettre au courant de ses projets et de composer avec ses adjoints, anciens candidats à l’élection Ministérielle, le mandat peut être renouvelé qu’une fois.
1G : La création d’un département doit être approuvé à la majorité qualifiée par le Temple des Lois. Chaque département est dirigé par un directeur non élu mais nommé par le Temple des Lois parmi les candidats.
1H : Chacun peut proposer un projet de loi, il doit en ce cas, en publier un exemplaire sur le topic dédié à cet effet. Les lois sont votés par les membres du Temple des Lois à la majorité qualifiée. Le vote blanc compte.
1I : Le Ministre de la Magie ne peut décider de la dissolution d’un corps et ne peut démettre un directeur de son poste, il peut être à l’initiative, mais doit les soumettre au Temple des Lois. Il peut en revanche décreter, avec l’accord de ses adjoints.
1J : Une modification de la constitution peut être demandé par tous par projet de loi qui est alors proposé en référendum au Temple des Lois, elle est ratifiée si plus de plus 50% sont pour en comptant les votes blancs.
1K : Le Ministère de la Magie doit rester un univers ludique et une ambiance sérieuse ne pourrait s’y installer.
1L : Toutes les lois doivent être publiés. Des recueils de lois ne peuvent être proposées que par des membres du Temple des Lois.
1M : Chaque directeur doit être responsable de son département.
1N : S’il n’y a pas respect de la Constitution par un corps, membre qu’il soit directeur adjoint ou Ministre, il ou elle doit etre jugé en priorité par le Magenmagot.
1O : Toutes les lois doivent respecter la liberté de chacun et de prévoir celles des futurs membres comme celui du droit au travail.
1P : Le Ministre n’a pas le droit de s’immiscer trop dans les départements et ne doit pas abuser d’assister ou de co-dirigé quelque chose sous la responsabilité d’un directeur de département ou autre. Il est cependant la première autorité du groupe et se doit de mener la politique du Ministère.
1Q : Le Ministre nomme et révoque les Secrétaires d'Etat. Ils ont autorité sur les départements et mènent la politique du Ministre.
1R : La Constitution ne peut être modifiée que par une commission spécialement élue à cet effet avant d'être votée par le Temple des Lois à la majorité qualifiée.
Dernière modification par Merlinus Mentis le 05 févr. 2012, 18:16, modifié 18 fois.
Si le sort des Elfes de Maison vous tient à coeur, c'est le moment ou jamais de vous manifester ; ou peut-être voulez-vous les supprimer de la surface de la terre, en ce cas, votre présence est nécessaire maintenant, parce que ce sera plus possible après.
Dans un camp ou dans l'autre, n'hésitez plus, l'ancienne loi sur les elfes est remise en question et ne le sera pas 100 fois !
You don’t have sex near unicorns. It’s an ironclad rule. It’s tacky. (JK Rowling) Known. Some. Call. Is. Air. Am.
Et vala la croisade des bien-pensants qui veulent attirer la sympathie de la foule pour leur cause perdue...
Alalalaaah...
J'ai parlé de remplacer les elfes, pas de forcément les éradiquer... Le génocide, c'est juste un petit plus pour ceux qui aiment comme moi voir des elfes éclabousser un mur blanc avec leurs immondes têtes.
Et pis comme ça, vos lois stupides auxquelles vous vous attachez comme un vieux à sa canne un jour de verglas, bah on pourra enfin s'asseoir tranquillement dessus.
Il ne sait pas qu'une canne sur du verglas ça glisse pareil?
Quoiqu'il en soit réformer les lois sur les elfes m'intéressent au plus haut point, mais malheureusement je suis la femme d'un seul groupe. À moins qu'on puisse voter sans être membre
Rufus Mc Cry a écrit :J'ai parlé de remplacer les elfes, pas de forcément les éradiquer...
Oui, c'est moi qui ait parlé de les décapiter.
Ça fait très cosy les têtes d'elfes empaillées accrochées au mur. On en a quelques unes dans le cachots du CFLM.
C'est peut-être un marché, remarque !
Non. Tous les locaux ont été rayés de la carte ministérielle, il faut tout reconstruire... On a seulement sauvé des travaux des listes de membres et des lois poussiéreuses.
You don’t have sex near unicorns. It’s an ironclad rule. It’s tacky. (JK Rowling) Known. Some. Call. Is. Air. Am.
Rufus Mc Cry a écrit :J'ai parlé de remplacer les elfes, pas de forcément les éradiquer...
Oui, c'est moi qui ait parlé de les décapiter.
Ça fait très cosy les têtes d'elfes empaillées accrochées au mur. On en a quelques unes dans le cachots du CFLM.
C'est peut-être un marché, remarque !
Rufus Mc Cry a écrit :J'ai parlé de remplacer les elfes, pas de forcément les éradiquer...
Oui, c'est moi qui ait parlé de les décapiter.
Ça fait très cosy les têtes d'elfes empaillées accrochées au mur. On en a quelques unes dans le cachots du CFLM.
C'est peut-être un marché, remarque !
Vous avez l'âme damné d'un savant fou?? Vous avez le rire de Belette et le besoin de fabriquer, de créer, de concevoir, d'animer? Ou alors le désir de disséquer, d'explorer, de voyager et d'affronter des créatures magique mystérieuses?
Vous avez le délire profond d'inventer LA MAGIE DE DEMAIN??
Alors rejoignez le C.R.A.M.M., le Centre de Recherche sur les Arcanes de la Magie Moderne!!! L'unique département du Ministère qui fait bouger la Magie autrement que par des lois obsolètes ou des impôts sur les poudres de cheminette...
Et en ce moment, venez participer au projet DIO, le mystérieux projet théorique qui avait mystérieusement disparu dans les cachots du Ministère, il y a bien des années de cela...
Rufus Mc Cry a écrit :J'ai parlé de remplacer les elfes, pas de forcément les éradiquer...
Oui, c'est moi qui ait parlé de les décapiter.
Ça fait très cosy les têtes d'elfes empaillées accrochées au mur. On en a quelques unes dans le cachots du CFLM.
C'est peut-être un marché, remarque !
on en discutera autour d'un cheesecake.
Quand tu veux très cher !
Profiteur !! Tu sais très bien que ça lui fait perdre la tête.